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Brevet européen · EP2561305 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2561305
- Numéro de demande
- EP11713703
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 2011
- Publié
- 27 févr. 2013
- Délivré
- 27 déc. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 7 avr. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F41A 9/46 (2006.01)F41F 1/10 (2006.01)F42B 39/08 (2006.01)F41A 9/36 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010017876 21.04.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/001752 08.04.2011
- Publication PCT
- WO2011/131298 27.10.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 17 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 7 mars 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.03.2018
- 27 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.12.2017
Parties
Inventeur
78661 Dietingen, DE
78727 Oberndorf a. N., DE
72351 Geislingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.