REGELSTAB

Brevet européen · EP2561515 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2561515
Numéro de demande
EP11713742
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2011
Publié
27 févr. 2013
Délivré
10 sept. 2014
Fin de la protection au plus tard
4 avr. 2031
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G21C 7/113 (2006.01)
Priorité
SE 1050378 19.04.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/055240 05.04.2011
Publication PCT
WO2011/131478 27.10.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 25 sept. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 25.09.2014

  6. 10 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.09.2014

Parties

Titulaire

Westinghouse Electric Sweden AB

721 63 Västerås, SE

Mandataire

Ing. Marco Zardi c/o M. ZARDI & Co. S.A.

via Pioda 6, 6900 Lugano

Inventeur

HELMERSSON, Sture

S-730 40 Kolbäck, SE

HALLSTADIUS, Lars

S-725 92 Västerås, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.