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Brevet européen · EP2561531 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2561531
- Numéro de demande
- EP11714042
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 2011
- Publié
- 27 févr. 2013
- Délivré
- 8 juin 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 12 avr. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- H01H 1/58 (2006.01)H02B 1/20 (2006.01)H05K 1/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010027901 19.04.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/055767 13.04.2011
- Publication PCT
- WO2011/131527 27.10.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 8 juin 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.06.2016
Parties
Inventeur
EICKHOFF-GÖTZA, Markus
33378 Rheda-Wiedenbrück, DE
SIEWEKE, Frank
33818 Leopoldshöhe, DE
MISCHE, Christian
33699 Bielefeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.