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Brevet européen · EP2561537 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2561537
- Numéro de demande
- EP11716222
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 2011
- Publié
- 27 févr. 2013
- Délivré
- 15 janv. 2014
- Radié
- 30 avr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 71/68 (2006.01)
- Priorité
- GB 201006551 20.04.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/056102 18.04.2011
- Publication PCT
- WO2011/131604 27.10.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2014
- 15 janv. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.01.2014
Parties
Inventeur
BARNAS, Jean-Christophe
F-25240 Les Pontets, FR
MOTTIER, Jean-Marc
F-25160 Labergement-Ste-Marie, FR
THEVENIN, Daniel
F-39400 Morez, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.