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Brevet européen · EP2561537 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2561537
Numéro de demande
EP11716222
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2011
Publié
27 févr. 2013
Délivré
15 janv. 2014
Radié
30 avr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 71/68 (2006.01)
Priorité
GB 201006551 20.04.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/056102 18.04.2011
Publication PCT
WO2011/131604 27.10.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

  2. 15 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.01.2014

Parties

Inventeur

BARNAS, Jean-Christophe

F-25240 Les Pontets, FR

MOTTIER, Jean-Marc

F-25160 Labergement-Ste-Marie, FR

THEVENIN, Daniel

F-39400 Morez, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.