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Brevet européen · EP2561670 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2561670
Numéro de demande
EP11723902
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2011
Publié
27 févr. 2013
Délivré
16 déc. 2015
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 29/14 (2006.01)
H04L 29/08 (2006.01)
H04L 29/06 (2006.01)
Priorité
US 785067 21.05.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/058198 19.05.2011
Publication PCT
WO2011/144711 24.11.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 16 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.12.2015

Parties

Inventeur

LOWEKAMP, Bruce Bernard

San Carlos California 94070, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.