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Brevet européen · EP2561686 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2561686
Numéro de demande
EP10714308
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2010
Publié
27 févr. 2013
Délivré
30 août 2017
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 27/02 (2006.01)
H04R 25/00 (2006.01)
H02J 7/34 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2010/055322 22.04.2010
Publication PCT
WO2011/131241 27.10.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  2. 30 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2017

Parties

Titulaire

Sonova AG

Laubisrütistrasse 28, 8712 Stäfa

Inventeur

CALLIAS, François

2046 Fontaines

EL-HOIYDI, Amre

2000 Neuchâtel

RICHARD, Claude

1700 Fribourg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.