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Brevet européen · EP2561740 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2561740
Numéro de demande
EP11711492
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2011
Publié
27 févr. 2013
Délivré
19 nov. 2014
Fin de la protection au plus tard
14 mars 2031
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H05K 7/20 (2006.01)
Priorité
DE 102010016505 19.04.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/053898 15.03.2011
Publication PCT
WO2011/131425 27.10.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 19 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

  6. 19 nov. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Landstrasse 124, 9490 Vaduz, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

Parties

Inventeur

SCHNEIDER, Stefan

35080 Bad Endbach, DE

WAGNER, Steffen

57299 Burbach, DE

HARTMANN, Reiner

35435 Wettenberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.