Modulare Spritzvorrichtungen
Brevet européen · EP2561932 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2561932
- Numéro de demande
- EP12180437
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 août 2012
- Publié
- 27 févr. 2013
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 août 2032
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B05C 5/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201113219064 26.08.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
Aguilar, Stanley Cruz
El Cajon, CA California 92019, US
Ahmadi, Mani
Oceanside, CA California 92057, US
des Jardins, Stephen Russell
Encinatas, CA California 92024, US
Fiske, Erik
Carlsbad, CA California 92008, US
Meier, Mark
Encinatas, CA California 92024, US
Quinones, Horatio
San Marcos, CA California 92078, US
Ratledge, Thomas
San Marcos, CA California 92078, US
Wright, Robert
Carlsbad, CA California 92010, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.