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Brevet européen · EP2561988 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2561988
Numéro de demande
EP10850184
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2010
Publié
27 févr. 2013
Délivré
15 juil. 2015
Radié
31 août 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41M 1/40 (2006.01)
B41F 17/00 (2006.01)
Priorité
JP 2010097738 21.04.2010
Demande PCT
PCT/JP2010/005140 20.08.2010
Publication PCT
WO2011/132238 27.10.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

  2. 15 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2015

Parties

Titulaire

Shuhou Co., Ltd.

5-5 Ohdoro-cho 2-go Fukui-shi, Fukui 919-0327, JP

Inventeur

MURAOKA, Kouji

Sabae-shi Fukui 916-1111, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.