Fermenter mit vorgeformtem Bodenelement
Brevet européen · EP2562241 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2562241
- Numéro de demande
- EP12176958
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 2012
- Publié
- 27 févr. 2013
- Délivré
- 17 mai 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juil. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C12M 1/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 11179094 26.08.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 23 juin 2026
Transféré
- Titulaire
- Thöni Industriebetriebe GmbH, Obermarktstrasse 48, 6410 Telfs, Autriche → Thöni Sustainable Solutions GmbH, Obermarktstrasse 48, 6410 Telfs, Autriche
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 6 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 10 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 10.02.2023
- 8 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 3 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
2 entrées antérieures
- 29 août 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 29.08.2017
- 17 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.05.2017
Parties
Inventeur
6414 Mieming, AT
6410 Telfs, AT
6500 Landeck, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.