VERDUNSTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP2562484 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2562484
- Numéro de demande
- EP12006951
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2012
- Publié
- 27 févr. 2013
- Délivré
- 26 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 7 oct. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F24F 3/14 (2006.01)B01F 3/04 (2006.01)F24F 3/147 (2006.01)F24F 6/04 (2006.01)F24F 5/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 28 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.02.2020
- 26 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.02.2020
Parties
Inventeur
Brighton BN1 8XB, GB
8758 Obstalden
Portsmouth P03 5BN, GB
Littlehampton BN17 6QX, GB
6440 Brunnen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.