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Brevet européen · EP2562486 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2562486
- Numéro de demande
- EP11178326
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2011
- Publié
- 27 févr. 2013
- Délivré
- 6 avr. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 21 août 2031
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- F24J 2/52 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.09.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 21 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 21.05.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 6 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.04.2016
Parties
Titulaire
GREENoneTEC
9300 St. Veit/Glan, AT
Inventeur
Hochreiter, Erwin
8020 Klagenfurt, AT
Koschier, Günter
9314 Launsdorf, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.