Dispositif de collimation, d'uniformisation et d'extraction de lumière pour l'éclairage d'un dispositif d'affichage

Brevet européen · EP2562570 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2562570
Numéro de demande
EP12185222
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2010
Publié
27 févr. 2013
Délivré
26 févr. 2014
Fin de la protection au plus tard
23 nov. 2030
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G02B 6/00 (2006.01)
F21V 8/00 (2006.01)
Priorité
EP 09179641 17.12.2009
Divisionnaire de
EP10192445
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 5 mars 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 05.03.2014

  6. 26 févr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.02.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.