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Brevet européen · EP2562654 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2562654
- Numéro de demande
- EP12180104
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 2012
- Publié
- 27 févr. 2013
- Délivré
- 22 oct. 2014
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 15/173 (2006.01)G06F 15/80 (2006.01)G06F 15/78 (2006.01)
- Priorité
- FR 1157471 23.08.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 22 oct. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.10.2014
Parties
Inventeur
Harrand, Michel
38120 SAINT EGREVE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.