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Brevet européen · EP2562732 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2562732
Numéro de demande
EP12182832
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2004
Publié
27 févr. 2013
Délivré
13 avr. 2016
Radié
24 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 17/10 (2006.01)
G08B 17/12 (2006.01)
G01N 21/53 (2006.01)
Priorité
AU 2003902319 14.05.2003
Divisionnaire de
EP04732884
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.12.2021

  2. 22 sept. 2021

    Inventeur

    Inventeur
    Knox, Ron, 90 Allison Road, Mount Eliza, Victoria 3930, Australie, Boettger, Karl, Unit 6/325 Gallaghers Road, Glen Waverley, Victoria 3150, Australie, Meikle, Peter, 38 Churchill Street, Mont Albert, VIC 3127, Australie, Alexander, Brian, 30 Harold Street, Wantirna, Victoria 3152, Australie → Knox, Ron, 90 Allison Road, Mount Eliza, Victoria 3930, Australie, Meikle, Peter, 38 Churchill Street, Mont Albert, VIC 3127, Australie, Alexander, Brian, 30 Harold Street, Wantirna, Victoria 3152, Australie, COOPER, Kate, Unit 6/325 Gallaghers Road, Glen Waverley Victoria 3150, Australie

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 16 août 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 16.08.2018

  4. 15 août 2018

    Transféré

    Titulaire
    Xtralis Technologies Ltd, 2nd Floor, One Montague Place, Nassau, Bahamas → Garrett Thermal Systems Limited, Honeywell House, Skimped Hill Lane, Bracnell RG12 1EN, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 15.08.2018

  5. 13 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2016

Parties

Titulaire

Garrett Thermal Systems Limited

Honeywell House Skimped Hill Lane, Bracnell RG12 1EN, GB

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Knox, Ron

Mount Eliza, Victoria 3930, AU

Meikle, Peter

Mont Albert, VIC 3127, AU

Alexander, Brian

Wantirna, Victoria 3152, AU

COOPER, Kate

Glen Waverley Victoria 3150, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.