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Brevet européen · EP2562733 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2562733
Numéro de demande
EP12182833
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2004
Publié
27 févr. 2013
Délivré
19 juil. 2017
Radié
23 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 17/10 (2006.01)
G08B 17/12 (2006.01)
G01N 21/53 (2006.01)
Priorité
AU 2003902319 14.05.2003
Divisionnaire de
EP04732884
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2021

  2. 16 août 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 16.08.2018

  3. 15 août 2018

    Transféré

    Titulaire
    Xtralis Technologies Ltd, 2nd Floor, One Montague Place, Nassau, Bahamas → Garrett Thermal Systems Limited, Honeywell House, Skimped Hill Lane, Bracnell RG12 1EN, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 15.08.2018

  4. 19 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

Parties

Titulaire

Garrett Thermal Systems Limited

Honeywell House Skimped Hill Lane, Bracnell RG12 1EN, GB

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Knox, Ron

Mount Eliza, Victoria 3930, AU

Boettger, Karl

Glen Waverley, Victoria 3150, AU

Meikle, Peter

Surrey Hills, Victoria 3127, AU

Alexander, Brian

Wantirna, Victoria 3152, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.