NEUES BESCHICHTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP2563160 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2563160
- Numéro de demande
- EP11715552
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 2011
- Publié
- 6 mars 2013
- Délivré
- 14 mai 2014
- Radié
- 30 avr. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 5/00 (2006.01)A61K 9/28 (2006.01)A23L 1/00 (2006.01)A23K 1/00 (2006.01)A23L 1/22 (2006.01)
- Priorité
- CH 607102010 26.04.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/056420 21.04.2011
- Publication PCT
- WO2011/134887 03.11.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2015
- 14 mai 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.05.2014
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.