FACHBODEN
Brevet européen · EP2563189 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2563189
- Numéro de demande
- EP11767609
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 2011
- Publié
- 6 mars 2013
- Délivré
- 25 juin 2014
- Radié
- 30 avr. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 4/00 (2006.01)F21V 15/01 (2006.01)F21W 131/301 (2006.01)F21W 131/405 (2006.01)F21Y 101/02 (2006.01)A47B 96/02 (2006.01)A47B 97/00 (2006.01)A47F 11/10 (2006.01)F21V 33/00 (2006.01)F21Y 103/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202010005347 U 30.04.2010
- Demande PCT
- PCT/DE2011/075092 29.04.2011
- Publication PCT
- WO2012/041297 05.04.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2015
- 25 juin 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.06.2014
Parties
Inventeur
HÜLS, Ludwig
48653 Coesfeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.