ORTHOGNATISCHES IMPLANTAT
Brevet européen · EP2563242 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2563242
- Numéro de demande
- EP11713963
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 avr. 2011
- Publié
- 6 mars 2013
- Délivré
- 1 juil. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mars 2031
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/15 (2006.01)A61B 17/80 (2006.01)
- Priorité
- US 770088 29.04.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/030885 01.04.2011
- Publication PCT
- WO2011/136898 03.11.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 1 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.07.2015
- 1 juil. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.07.2015
Parties
Inventeur
CH-4436 Oberdorf
CH-4436 Oberdorf
D-79199 Kirchzarten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.