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Brevet européen · EP2563252 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2563252
- Numéro de demande
- EP11718614
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2011
- Publié
- 6 mars 2013
- Délivré
- 27 avr. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 26 avr. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/88 (2006.01)A61B 17/80 (2006.01)
- Priorité
- US 328381 P 27.04.2010US 328347 P 27.04.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/034073 27.04.2011
- Publication PCT
- WO2011/139740 10.11.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 27 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2016
- 27 avr. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.04.2016
Parties
Inventeur
A-5020 Salzburg, AT
A-5020 Salzburg, AT
CH-4500 Solothurn
CH-3400 Burgdorf
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.