PROTHESE

Brevet européen · EP2563281 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2563281
Numéro de demande
EP11718150
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2011
Publié
6 mars 2013
Délivré
26 sept. 2018
Fin de la protection au plus tard
27 avr. 2031
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61F 2/34 (2006.01)
A61F 2/30 (2006.01)
A61F 2/00 (2006.01)
Priorité
GB 201007166 29.04.2010
Demande PCT
PCT/GB2011/050853 28.04.2011
Publication PCT
WO2011/135377 03.11.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 21 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.12.2023

  5. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  6. 29 nov. 2018

    Rectifié

    Titulaire
    Finsbury (Development) Limited, St Antony's Road, Leeds, West Yorkshire LS11 8DT, Royaume-Uni → Finsbury (Development) Limited, St Anthony's Road, Leeds, West Yorkshire LS11 8DT, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 29.11.2018

  7. 11 oct. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 11.10.2018

  8. 26 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.09.2018

Parties

Titulaire

Finsbury (Development) Limited

Leeds, West Yorkshire LS11 8DT, GB

Inventeur

TAYLOR, Andrew Clive

Nr. Chicester Sussex PO19 3QQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.