Membran für einen Druckdom
Brevet européen · EP2563424 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2563424
- Numéro de demande
- EP11714997
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 avr. 2011
- Publié
- 6 mars 2013
- Délivré
- 9 nov. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 19 avr. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G01L 19/14 (2006.01)A61M 1/36 (2006.01)
- Priorité
- EP 10161554 30.04.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/056321 20.04.2011
- Publication PCT
- WO2011/134859 03.11.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 31 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 31.03.2022
- 12 janv. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.01.2017
- 9 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.11.2016
Parties
Inventeur
I-41037 Mirandola (MO), IT
I-26013 Crema (CR), IT
I-225020 Azzano Mella (BS), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.