BIOGASVEREDELUNG

Brevet européen · EP2563498 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2563498
Numéro de demande
EP11775382
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2011
Publié
6 mars 2013
Délivré
24 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard
28 avr. 2031
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B01D 53/14 (2006.01)
B01D 53/62 (2006.01)
C10L 3/10 (2006.01)
Priorité
US 282963 P 30.04.2010
SE 1050431 30.04.2010
Demande PCT
PCT/SE2011/050539 29.04.2011
Publication PCT
WO2011/136733 03.11.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 22 avr. 2025

    Transféré

    Titulaire
    Purac Puregas AB, Torsåsgatan 3 A, 392 39 Kalmar, Suède → Wärtsilä Gas Solutions Sweden AB, Torsåsgatan 3 A, 392 39 Kalmar, Suède
    Mandataire
    AWA Switzerland Ltd., Case Postale 47, 2800 Delémont

    Publié dans Swissreg le 22.04.2025

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  6. 24 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

Parties

Titulaire

Wärtsilä Gas Solutions Sweden AB

Torsåsgatan 3 A, 392 39 Kalmar, SE

Mandataire

AWA Switzerland SA

AWA Switzerland Ltd.

Case Postale 47, 2800 Delémont

Inventeur

Karlsson, Lars-Evert

S-380 31 Läckeby, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.