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Brevet européen · EP2563518 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2563518
- Numéro de demande
- EP11718938
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 avr. 2011
- Publié
- 6 mars 2013
- Délivré
- 8 avr. 2020
- Radié
- 30 avr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B02C 18/18 (2006.01)B02C 18/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 202010006078 U 25.04.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/002001 20.04.2011
- Publication PCT
- WO2011/134616 03.11.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
- 8 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.04.2020
Parties
Inventeur
Doppstadt, Johann
42555 Velbert, DE
Berger, Horst
39240 Calbe, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.