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Brevet européen · EP2563542 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2563542
Numéro de demande
EP11724745
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2011
Publié
6 mars 2013
Délivré
13 août 2025
Fin de la protection au plus tard
18 avr. 2031
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B23K 9/29 (2006.01)
B23K 9/12 (2006.01)
B23K 9/173 (2006.01)
Priorité
US 771663 30.04.2010
Demande PCT
PCT/IB2011/000849 19.04.2011
Publication PCT
WO2011/135421 03.11.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  2. 13 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

Parties

Titulaire

Lincoln Global, Inc.

22801 Saint Clair Avenue, Cleveland, OH 44117, US

Inventeur

KACHLINE, Jeffrey L.

Highland Height, OH 44143, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.