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Brevet européen · EP2563573 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2563573
Numéro de demande
EP11719360
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2011
Publié
6 mars 2013
Délivré
30 sept. 2020
Radié
19 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 70/86 (2006.01)
B29D 99/00 (2010.01)
F03D 1/06 (2006.01)
B29L 31/00 (2006.01)
B29L 31/08 (2006.01)
B29K 105/24 (2006.01)
Priorité
GB 201007336 30.04.2010
Demande PCT
PCT/GB2011/000661 28.04.2011
Publication PCT
WO2011/135306 03.11.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2021

  2. 30 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2020

Parties

Inventeur

HAYDEN, Paul Trevor

Cowes Isle Of Wight P031 7SF, GB

BEHMER, Harald

Newport Isle Of Wight PO30 1 HB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.