MODULARES FAHRZEUGSYSTEM
Brevet européen · EP2563622 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2563622
- Numéro de demande
- EP11717596
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2011
- Publié
- 6 mars 2013
- Délivré
- 22 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 27 avr. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B60L 50/20 (2019.01)B60L 53/16 (2019.01)B60L 53/31 (2019.01)B60L 53/65 (2019.01)B62M 6/40 (2010.01)H04L 12/40 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010028443 30.04.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/056764 28.04.2011
- Publication PCT
- WO2011/135036 03.11.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 17.08.2026
- 1 mai 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2025 → 30.04.2026
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 16 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2024 → 30.04.2025
Publié dans Swissreg le 16.09.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 29 oct. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 29.10.2020
- 22 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
Parties
Inventeur
FUCHS, Andreas
CH-3011
DÖRNDORFER, Johannes
73525 Schwäbisch Gmünd, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.