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Brevet européen · EP2563695 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2563695
Numéro de demande
EP11764236
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2011
Publié
6 mars 2013
Délivré
18 juin 2014
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 21/14 (2006.01)
B65G 67/08 (2006.01)
Priorité
GB 201017496 15.10.2010
Demande PCT
PCT/GB2011/001303 05.09.2011
Publication PCT
WO2012/049445 19.04.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 18 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

Parties

Titulaire

Sovex Limited

2 Prenton Way, Prenton, Wirral CH43 3EA, GB

Inventeur

HENDERSON, Martin

Wallasey Merseyside CH45 5DN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.