HYBRIDE POLYESTER-POLYETHER-POLYOLE

Brevet européen · EP2563834 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2563834
Numéro de demande
EP11717149
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2011
Publié
6 mars 2013
Délivré
27 févr. 2019
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 18/42 (2006.01)
C08G 18/48 (2006.01)
C08G 63/672 (2006.01)
C08G 65/26 (2006.01)
C08J 9/14 (2006.01)
C08G 63/42 (2006.01)
C08G 63/91 (2006.01)
C08G 101/00 (2006.01)
Priorité
US 453152 P 16.03.2011
US 329219 P 29.04.2010
Demande PCT
PCT/US2011/033346 21.04.2011
Publication PCT
WO2011/137011 03.11.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 27 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2019

Parties

Inventeur

SHUTOV, Pavel

NL-4532 LH Terneuzen, NL

CASATI, Francois

CH-8808 Pfaffikon

VAN DER WAL, Hanno

NL-4542 BP Hoek, NL

JIMENEZ, Jorge

Lake Jackson, TX 77566, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.