HYBRIDE POLYESTER-POLYETHER-POLYOLE
Brevet européen · EP2563834 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2563834
- Numéro de demande
- EP11717149
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 2011
- Publié
- 6 mars 2013
- Délivré
- 27 févr. 2019
- Radié
- 30 avr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 18/42 (2006.01)C08G 18/48 (2006.01)C08G 63/672 (2006.01)C08G 65/26 (2006.01)C08J 9/14 (2006.01)C08G 63/42 (2006.01)C08G 63/91 (2006.01)C08G 101/00 (2006.01)
- Priorité
- US 453152 P 16.03.2011US 329219 P 29.04.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/033346 21.04.2011
- Publication PCT
- WO2011/137011 03.11.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2019
- 27 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.02.2019
Parties
Inventeur
SHUTOV, Pavel
NL-4532 LH Terneuzen, NL
CASATI, Francois
CH-8808 Pfaffikon
VAN DER WAL, Hanno
NL-4542 BP Hoek, NL
JIMENEZ, Jorge
Lake Jackson, TX 77566, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.