PROCEDE DE FABRICATION DE POLYAMIDE

Brevet européen · EP2563841 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2563841
Numéro de demande
EP11715549
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2011
Publié
6 mars 2013
Délivré
12 avr. 2017
Fin de la protection au plus tard
20 avr. 2031
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
C08G 69/36 (2006.01)
C08G 69/46 (2006.01)
C08G 69/02 (2006.01)
B29B 9/12 (2006.01)
Priorité
FR 1053371 30.04.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/056409 21.04.2011
Publication PCT
WO2011/134883 03.11.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 25 janv. 2020

    Transféré

    Titulaire
    Rhodia Operations, 40, rue de la Haie Coq, 93306 Aubervilliers, France → Performance Polyamides, SAS, 25 Rue de Clichy, 75009 Paris, France

    Publié dans Swissreg le 25.01.2020

  6. 12 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.04.2017

Parties

Titulaire

Performance Polyamides, SAS

25 Rue de Clichy, 75009 Paris, FR

Inventeur

DI MARTINO, Audrey

F-69150 Decines, FR

CHARBONNEAUX, Thierry

F-69006 Lyon, FR

THIERRY, Jean-François

F-69340 Francheville, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.