WASSERDICHTE MEMBRAN
Brevet européen · EP2563872 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2563872
- Numéro de demande
- EP11715797
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2011
- Publié
- 6 mars 2013
- Délivré
- 25 févr. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 4 avr. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C09J 7/02 (2006.01)B32B 7/04 (2006.01)E01D 19/08 (2006.01)E04B 1/66 (2006.01)E04D 5/10 (2006.01)
- Priorité
- US 328899 P 28.04.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/031158 05.04.2011
- Publication PCT
- WO2011/139455 10.11.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 9 oct. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.10.2020
- 29 mars 2018
Transféré
- Titulaire
- W. R. Grace & Co.-Conn, 7500 Grace Drive, Columbia, MD 21044, Etats-Unis d'Amérique → GCP Applied Technologies Inc., 62 Whittemore Avenue, Cambridge, Massachusetts 02140, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 29.03.2018
- 29 mars 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2018
2 entrées antérieures
- 25 févr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.02.2015
- 25 févr. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 25.02.2015
Parties
Inventeur
Lincoln, MA 01773, US
Lexington, MA 02421, US
Acton, MA 01720, US
Maynard, MA 01754, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.