UTILISATION D'ACIDES BENZOÏQUES HALOGENES POUR LE MARQUAGE D'EAU D'INJECTION

Brevet européen · EP2563874 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2563874
Numéro de demande
EP11720588
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2011
Publié
6 mars 2013
Délivré
8 janv. 2014
Radié
30 avr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09K 8/58 (2006.01)
E21B 47/10 (2012.01)
Priorité
FR 1053202 27.04.2010
Demande PCT
PCT/IB2011/051637 15.04.2011
Publication PCT
WO2011/135481 03.11.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

  2. 8 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.01.2014

Parties

Titulaire

Total S.A.

2, place Jean Millier La Défense 6, 92400 Courbevoie, FR

Inventeur

PREUDHOMME, Hugues

F-64140 Lons, FR

SERRES PIOLE, Coralie

F-64000 Pau, FR

COMMARIEU, Annie

F-64000 Pau, FR

AUBERTIN, Fabrice

F-64420 Limendous, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.