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Brevet européen · EP2563903 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2563903
Numéro de demande
EP11716890
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 2011
Publié
6 mars 2013
Délivré
21 août 2019
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 5/00 (2006.01)
Priorité
US 327837 P 26.04.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/056509 25.04.2011
Publication PCT
WO2011/134921 03.11.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 21 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

Parties

Titulaire

Novartis AG

Lichtstrasse 35, 4056 Basel

Inventeur

KOESTER, Kerstin

CH-4002 Basel

CHASSINE, Helene, C.

CH-4002 Basel

BUDACH, Wolfgang, Ernst, Gustav

CH-4002 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.