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Brevet européen · EP2563904 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2563904
Numéro de demande
EP11717240
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 2011
Publié
6 mars 2013
Délivré
21 janv. 2015
Radié
6 sept. 2023
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C12N 5/00 (2006.01)
Priorité
US 327836 P 26.04.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/056508 25.04.2011
Publication PCT
WO2011/134920 03.11.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

  2. 16 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.08.2023

  3. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  4. 28 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.12.2022

  5. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 21 janv. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.