ENZYME
Brevet européen · EP2563913 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2563913
- Numéro de demande
- EP11731447
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 2011
- Publié
- 6 mars 2013
- Délivré
- 6 juin 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 13 avr. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C12N 9/10 (2006.01)
- Priorité
- US 396008 P 20.05.2010GB 201007384 30.04.2010
- Demande PCT
- PCT/GB2011/000583 14.04.2011
- Publication PCT
- WO2011/135280 03.11.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 25 juil. 2018
Titulaire
- Titulaire
- Medical Research Council, 2nd Floor, David Phillips Building, Polaris House, North Star Avenue, Swindon SN2 1FL, Royaume-Uni → United Kingdom Research and Innovation, Polaris House, North Star Avenue, Swindon SN2 1FL, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 25.07.2018
- 6 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.06.2018
Parties
Titulaire
Swindon SN2 1FL, GB
Inventeur
Cambridge CB2 0QH, GB
Cambridge CB2 0QH, GB
London WC1E 6BT, GB
Cambridge CB2 0QH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.