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Brevet européen · EP2564073 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2564073
Numéro de demande
EP11720058
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2011
Publié
6 mars 2013
Délivré
7 déc. 2016
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 15/10 (2006.01)
Priorité
BE 201000653 04.11.2010
GB 201007255 29.04.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/056849 29.04.2011
Publication PCT
WO2011/135079 03.11.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 7 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

Parties

Titulaire

Materialise NV

Technologielaan 15, 3001 Leuven, BE

Inventeur

MASSOELS, Jo

B-3800 Sint-Truiden, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.