STEURUNG VON FLÜSSIGKEITSTRÖMUNGEN
Brevet européen · EP2564099 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2564099
- Numéro de demande
- EP11720626
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 2011
- Publié
- 6 mars 2013
- Délivré
- 2 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 13 avr. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F16K 17/00 (2006.01)F16K 17/164 (2006.01)F16K 17/32 (2006.01)
- Priorité
- US 201113082941 08.04.2011US 328326 P 27.04.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/032523 14.04.2011
- Publication PCT
- WO2011/139518 10.11.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 2 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2017
Parties
Inventeur
MAY, Lamar E.
Tooele, Utah 84074, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.