DICHTUNGSMANSCHETTE
Brevet européen · EP2564102 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2564102
- Numéro de demande
- EP10778833
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 2010
- Publié
- 6 mars 2013
- Délivré
- 16 mai 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 8 sept. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F16L 5/10 (2006.01)F16L 5/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010018677 28.04.2010
- Demande PCT
- PCT/DE2010/001063 09.09.2010
- Publication PCT
- WO2011/134445 03.11.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 8 oct. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- SIVIER, Allée Waldo 2, 1196 Gland (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 8 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 13 juil. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- SIVIER,, Conseil en brevets européens, Allée Louis Cristin 4, 1196 Gland → SIVIER, Allée Waldo 2, 1196 Gland
Publié dans Swissreg le 13.07.2021
2 entrées antérieures
- 20 juin 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- SIVIER,, Conseil en brevets européens, Allée Louis Cristin 4, 1196 Gland
Publié dans Swissreg le 20.06.2018
- 16 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.05.2018
Parties
Inventeur
32805 Horn-Bad Meinberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.