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Brevet européen · EP2564103 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2564103
- Numéro de demande
- EP11719611
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2011
- Publié
- 6 mars 2013
- Délivré
- 12 août 2015
- Radié
- 23 nov. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 19/025 (2006.01)F16L 19/065 (2006.01)
- Priorité
- GB 201007161 29.04.2010
- Demande PCT
- PCT/GB2011/050821 26.04.2011
- Publication PCT
- WO2011/135350 03.11.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2023
- 23 sept. 2021
Inventeur
- Inventeur
- MUCKLE, Derek, 16 Turvey Lane, Long Whatton, Leicestershire LE12 5DN, Royaume-Uni, JENNER, Andrew, 30 Ley Gardens, Alfreton, Derbyshire DE55 7GZ, Royaume-Uni → JENNER, Andrew, 30 Ley Gardens, Alfreton, Derbyshire DE55 7GZ, Royaume-Uni, MUCKLE, Derek, 18 Turvey Lane, Long Whatton, Leicestershire LE12 5DN, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 12 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.08.2015
Parties
Inventeur
JENNER, Andrew
Derbyshire DE55 7GZ, GB
MUCKLE, Derek
Leicestershire LE12 5DN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.