ADAPTERANORDNUNG

Brevet européen · EP2564103 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2564103
Numéro de demande
EP11719611
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2011
Publié
6 mars 2013
Délivré
12 août 2015
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 19/025 (2006.01)
F16L 19/065 (2006.01)
Priorité
GB 201007161 29.04.2010
Demande PCT
PCT/GB2011/050821 26.04.2011
Publication PCT
WO2011/135350 03.11.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 23 sept. 2021

    Inventeur

    Inventeur
    MUCKLE, Derek, 16 Turvey Lane, Long Whatton, Leicestershire LE12 5DN, Royaume-Uni, JENNER, Andrew, 30 Ley Gardens, Alfreton, Derbyshire DE55 7GZ, Royaume-Uni → JENNER, Andrew, 30 Ley Gardens, Alfreton, Derbyshire DE55 7GZ, Royaume-Uni, MUCKLE, Derek, 18 Turvey Lane, Long Whatton, Leicestershire LE12 5DN, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  3. 12 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.08.2015

Parties

Inventeur

JENNER, Andrew

Derbyshire DE55 7GZ, GB

MUCKLE, Derek

Leicestershire LE12 5DN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.