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Brevet européen · EP2564123 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2564123
- Numéro de demande
- EP11725498
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2011
- Publié
- 6 mars 2013
- Délivré
- 1 oct. 2014
- Radié
- 30 avr. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24H 1/12 (2006.01)F24H 1/14 (2006.01)F24H 9/14 (2006.01)
- Priorité
- IT TO20100351 27.04.2010
- Demande PCT
- PCT/IB2011/000908 27.04.2011
- Publication PCT
- WO2011/135441 03.11.2011
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2015
- 1 oct. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.10.2014
Parties
Inventeur
MAGNO, Alessandro
I-24030 Brembate Sopra, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.