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Brevet européen · EP2564123 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2564123
Numéro de demande
EP11725498
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2011
Publié
6 mars 2013
Délivré
1 oct. 2014
Radié
30 avr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24H 1/12 (2006.01)
F24H 1/14 (2006.01)
F24H 9/14 (2006.01)
Priorité
IT TO20100351 27.04.2010
Demande PCT
PCT/IB2011/000908 27.04.2011
Publication PCT
WO2011/135441 03.11.2011
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

  2. 1 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.10.2014

Parties

Inventeur

MAGNO, Alessandro

I-24030 Brembate Sopra, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.