BEFESTIGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2564148 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2564148
- Numéro de demande
- EP11712773
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 5 avr. 2011
- Publié
- 6 mars 2013
- Délivré
- 25 nov. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 4 avr. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F41H 5/013 (2006.01)F16B 37/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010018486 28.04.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/001676 05.04.2011
- Publication PCT
- WO2011/134586 03.11.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 17 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 25 juil. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 25.07.2018
- 29 déc. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.12.2015
- 25 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.11.2015
Parties
Inventeur
24105 Kiel, DE
24623 Brokenlande, DE
24226 Heikendorf, DE
24232 Schönkirchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.