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Brevet européen · EP2564152 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2564152
Numéro de demande
EP11724276
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2011
Publié
6 mars 2013
Délivré
20 déc. 2017
Fin de la protection au plus tard
27 avr. 2031
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G01B 5/012 (2006.01)
G01B 7/012 (2006.01)
H02K 1/27 (2006.01)
Priorité
US 368801 P 29.07.2010
GB 201012773 29.07.2010
GB 201007266 30.04.2010
Demande PCT
PCT/GB2011/000652 28.04.2011
Publication PCT
WO2011/135298 03.11.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 20 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  6. 20 déc. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

Parties

Inventeur

MCMURTRY, David, Roberts

Dursley, Gloucestershire GL11 6AT, GB

HUNTER, Stephen, Paul

Bristol, South Gloucestershire BS37 6DS, GB

DERRICK, Hugo, George

Stroud, Gloucestershire GL5 3JR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.