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Brevet européen · EP2564152 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2564152
- Numéro de demande
- EP11724276
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2011
- Publié
- 6 mars 2013
- Délivré
- 20 déc. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 27 avr. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G01B 5/012 (2006.01)G01B 7/012 (2006.01)H02K 1/27 (2006.01)
- Priorité
- US 368801 P 29.07.2010GB 201012773 29.07.2010GB 201007266 30.04.2010
- Demande PCT
- PCT/GB2011/000652 28.04.2011
- Publication PCT
- WO2011/135298 03.11.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 20 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
- 20 déc. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
Parties
Inventeur
Dursley, Gloucestershire GL11 6AT, GB
Bristol, South Gloucestershire BS37 6DS, GB
Stroud, Gloucestershire GL5 3JR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.