VORRICHTUNG ZUR BESTIMMUNG UND/ODER ÜBERWACHUNG EINER PROZESSGRÖßE EINES MEDIUMS

Brevet européen · EP2564174 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2564174
Numéro de demande
EP11710195
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2011
Publié
6 mars 2013
Délivré
11 mai 2016
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 23/296 (2006.01)
G01N 11/16 (2006.01)
Priorité
DE 102010028303 28.04.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/054522 24.03.2011
Publication PCT
WO2011/134723 03.11.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 11 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2016

Parties

Inventeur

URBAN, Martin

79541 Lörrach, DE

BRENGARTNER, Tobias

79111 Freiburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.