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Brevet européen · EP2564193 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2564193
Numéro de demande
EP11720157
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2011
Publié
6 mars 2013
Délivré
23 nov. 2016
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 33/50 (2006.01)
C12Q 1/25 (2006.01)
G01N 33/68 (2006.01)
Priorité
GB 201007185 29.04.2010
Demande PCT
PCT/GB2011/000657 28.04.2011
Publication PCT
WO2011/135302 03.11.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 23 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

Parties

Titulaire

ITI Scotland Limited

Atrium Court 50 Waterloo Street, Glasgow G2 6HQ, GB

Inventeur

CLARK, Jonathan Peter

Kelty, Fife KY4 0AB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.