PIÈCE D'HORLOGERIE

Brevet européen · EP2564276 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2564276
Numéro de demande
EP11716263
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2011
Publié
6 mars 2013
Délivré
25 juin 2014
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 1/16 (2006.01)
G04B 31/012 (2006.01)
Priorité
CH 603102010 26.04.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/056585 26.04.2011
Publication PCT
WO2011/134960 03.11.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 4 juin 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 04.06.2019

  3. 1 déc. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.12.2016

  4. 12 juil. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 12.07.2014

  5. 25 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.06.2014

Parties

Titulaire

Eterna AG Uhrenfabrik

Eterna SA Fabrique d'horlogerie

Schützengasse 46 P.O. Box 409, 2540 Grenchen

Mandataire

BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle

Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

Inventeur

KURY, Patrick

CH-4513 Langendorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.