OUTIL INFORMATIQUE A REPRESENTATION PARCIMONIEUSE

Brevet européen · EP2564356 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2564356
Numéro de demande
EP11725130
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2011
Publié
6 mars 2013
Délivré
7 août 2019
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 9/62 (2006.01)
Priorité
FR 1001771 26.04.2010
Demande PCT
PCT/FR2011/050947 26.04.2011
Publication PCT
WO2011/135248 03.11.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 7 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2019

Parties

Titulaire

Universite de Rennes 1

Universite De Rennes 1

AURAE Service d'Activités Industrielles et Commerciales 2 rue du Thabor, 35065 Rennes Cedex, FR

INRIA Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique

INRIA - Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique

Domaine de Voluceau Rocquencourt, 78150 Le Chesnay, FR

Inventeur

ZEPEDA, Joaquin

F-35200 Rernnes, FR

KIJAK, Ewa

35340 Erce Pres Liffre, FR

GUILLEMOT, Christine

F-35135 Chantepie, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.