PROCEDE DE TEST D'ETANCHEITE NON-DESTRUCTIF D'UN ELECTROLYTE DE CELLULE ELECTROCHIMIQUE

Brevet européen · EP2564457 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2564457
Numéro de demande
EP11723526
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2011
Publié
6 mars 2013
Délivré
8 nov. 2017
Fin de la protection au plus tard
27 avr. 2031
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
H01M 6/50 (2006.01)
H01M 10/42 (2006.01)
//H01M 8/00 (2016.01)
//H01M 8/0271 (2016.01)
//H01M 8/0297 (2016.01)
Priorité
FR 1053236 28.04.2010
Demande PCT
PCT/FR2011/050967 28.04.2011
Publication PCT
WO2011/135263 03.11.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 28 juil. 2023

    Licence inscrite

    Preneur de licence
    GENVIA SAS, Plaine Saint-Pierre-CS 10620 Avenue Joseph Lazare, 34535 Béziers Cedex, France

    Publié dans Swissreg le 28.07.2023

  5. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  6. 22 nov. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  7. 8 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.11.2017

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Énergie Atomique et aux Énergies Alternatives

25, Rue Leblanc Bâtiment "Le Ponant D", 75015 Paris, FR

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG Patent- und Markenanwälte

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

MOREL, Bertrand

F-38950 Saint Martin Le Vinoux, FR

POCACHARD, Jacques

F-38340 Voreppe, FR

Preneur de licence

GENVIA SAS

Plaine Saint-Pierre-CS 10620 Avenue Joseph Lazare, 34535 Béziers Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.