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Brevet européen · EP2564501 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2564501
Numéro de demande
EP11717988
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2011
Publié
6 mars 2013
Délivré
25 juil. 2018
Fin de la protection au plus tard
19 avr. 2031
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
H02M 7/23 (2006.01)
H02M 7/217 (2006.01)
Priorité
DE 102010018970 27.04.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/056334 20.04.2011
Publication PCT
WO2011/134865 03.11.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.04.2026 → 30.04.2027

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.04.2025 → 30.04.2026

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 21 avr. 2022

    Transféré

    Titulaire
    Siemens Aktiengesellschaft, Werner-von-Siemens-Straße 1, 80333 München, Allemagne → Siemens Energy Global GmbH & Co. KG, Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 21.04.2022

  6. 23 août 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 23.08.2018

  7. 25 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.07.2018

Parties

Titulaire

Siemens Energy Global GmbH & Co. KG

Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, DE

Mandataire

Siemens Schweiz AG

Siemens Schweiz AG Intellectual Property

Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

Inventeur

DOMMASCHK, Mike

91096 Möhrendorf, DE

EULER, Ingo

91056 Erlangen, DE

GAMBACH, Herbert

91080 Uttenreuth, DE

LANG, Jörg

95346 Stadtsteinach, DE

TU, Quoc-Buu

90574 Rosstal, DE

WÜRFLINGER, Klaus

90419 Nürnberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.