Elektrisches Nutzfahrzeug

Brevet européen · EP2564684 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2564684
Numéro de demande
EP12181987
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 2012
Publié
6 mars 2013
Délivré
10 févr. 2016
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01D 69/02 (2006.01)
B60L 1/00 (2006.01)
B60L 3/00 (2006.01)
B60L 7/06 (2006.01)
B60L 7/14 (2006.01)
B60L 11/18 (2006.01)
B60L 15/20 (2006.01)
Priorité
JP 2011189613 31.08.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 10 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.02.2016

Parties

Titulaire

Kokusan Denki Co., Ltd.

3744 Ohka, Numazu-shi Shizuoka 410-0022, JP

Inventeur

Nakagawa, Masanori

Shizuoka, 410-0022, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.