Knochenplatte mit Hakenteil
Brevet européen · EP2564797 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2564797
- Numéro de demande
- EP11007074
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2011
- Publié
- 6 mars 2013
- Délivré
- 14 oct. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 30 août 2031
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61B 17/80 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 3 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 24 nov. 2021
Rectifié
- Titulaire
- Stryker European Holdings III, LLC, The Corporation Trust Company, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, Michigan, 49002, Etats-Unis d'Amérique → Stryker European Operations Holdings LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, Michigan, 49002, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
- 22 nov. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.11.2021
- 22 nov. 2021
Transféré
- Titulaire
- Stryker European Holdings I, LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique → Stryker European Holdings III, LLC, The Corporation Trust Company, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, Michigan, 49002, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.11.2021
2 entrées antérieures
- 22 oct. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 22.10.2020
- 14 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.